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Marques déposées par monsieur Bartherotte Philippe
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La petite française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La petite française
M. Bartherotte Philippe

Numéro de dépôt :
4035299
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
La petite française de Bartherotte Philippe

Présentation de la marque La petite française

Déposée le 26 septembre 2013 par monsieur Bartherotte Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La petite française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Bartherotte Philippe domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Chassey Claire domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque La petite française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite française est expirée depuis le 26 septembre 2023.

Bartherotte Philippe a également déposé les autres marques suivantes : One for hipster six for cheapster


M. Bartherotte Philippe - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France


Mme de Chassey Claire - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.